MENTION LÉGALE
En suivant les liens présentés ci-après, vous trouverez des informations détaillées au sujet de questions juridiques ayant trait aux produits et services de Native Instruments.
Vous n'avez pas le droit de reproduire et/ou d'utiliser de quelque manière que ce soit nos produits, sites web, interfaces utilisateur et composants logiciels, y compris tous les contenus audio et visuels qu'ils contiennent, à des fins d'exploration de données (art. 44b de la loi allemande sur le droit d'auteur) et/ou d'entraînement à des technologies d'intelligence artificielle.
Notez: Toutes les spécifications sont sujettes à modifications sans préavis.
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CONDITIONS GÉNÉRALES
Voici les Conditions générales de Vente de NI concernant l'utilisation et notre site Internet et notre boutique en ligne.
Consulter nos Conditions générales
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DATA PRIVACY POLICY
Nous attachons une grand importance au traitement soigneux de vos données personnelles. Vous trouverez ici notre Politique sur la confidentialité des données (English only).
Lire la Politique de confidentialité des données
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END USER LICENSE AGREEMENT
Vous souhaitez savoir ce que vous êtes en mesure d'accomplir grâce à votre logiciel Native Instrument ? Dans ce cas, lisez le Contrat de Licence Utilisateur final s'appliquant aux produits NI (English only).
Lire le CLUF
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SUBSCRIPTION TERMS AND CONDITIONS
Voici les conditions de service relatives à l'offre d'abonnement de NI.
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DES CARTES CADEAUX
Voici les conditions générales d’utilisation applicables aux cartes cadeaux de NI.
Consulter les conditions générales d’utilisation
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TRADEMARKS AND THIRD PARTY RIGHTS
Vous trouverez ici des informations relatives aux marques déposées, copyright and droits de tiers en rapport avec Native Instruments (English only).
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CONDITIONS OF PURCHASE
Lisez les Conditions d'Achat qui s'appliquent à l'achat de marchandises ou services auprès de Native Instruments (English only).
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PATENT MARKING REGISTRY
Here you will find information on Native Instruments' patents.
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ELIMINATION
Vous trouverez ici des informations sur le décret n° 2014‐1577 relatif à l'utilisation du logo « Triman » sur les produits.
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CONTRATS DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL ET POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ DES FABRICANTS DE TIERCE PARTIE
Tu trouveras ici les contrats de licence de l’utilisateur final et les politiques de confidentialité de nos partenaires NKS.
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COORDONNÉES
Pour toute autre question juridique ayant trait aux produits NI à laquelle les informations fournies ci-dessus ne permettent pas de répondre, veuillez nous contacter.
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RÉSOLUTION DES LITIGES
Résolution des litiges en ligne d'après Art. 14 No. 1 règlement relatif au RLLC: La Commission Européenne a créé une plate-forme pour la résolution des litiges en ligne qui peut être trouvé à http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Native Instruments ne donne pas son accord et n'est pas tenu de résoudre les litiges avec les consommateurs auprès d'un Service de médiation.
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